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Stéphanie d
3 juillet 2011

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

   GRIS TAUPE ET COMPAGNIE - ATELIER -

16 Les Hauts de Castets

33210 CASTETS EN DORTHE

SIRET 489 965 236 00016

 

Les présentes Conditions Générales de vente régissent les relations entre "Gris Taupe et Compagnie- Atelier " et les clients désirant effectuer un achat sur le blog de l'atelier-boutique. Gris Taupe et Compagnie- atelier se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente, les conditions retenues étant celles en vigueur au moment de l'achat.

COMMENT PASSER COMMANDE ?

Pour acheter un produit, le client doit adresser un mail de commande via "contacter l'auteur" sur le site en indiquant de façon précise ses coordonnées ( nom, prénom et adresse ) la référence et la quantité des produits sélectionnés.

En retour, le vendeur lui enverra un mail détaillé sur la disponibilité des produits ainsi que le montant des frais de port relatifs à leur envoi à l'adresse mentionnée par l'acheteur.

Le client renvoie son paiement sous 7 jours, laps de temps pendant lequel l'article sera noté "réservé" et au terme duquel, faute de réception du règlement, celui-ci sera de nouveau proposé à la vente.

Dès réception du règlement, le vendeur expédiera le colis à l'acheteur selon les modalités indiquées lors de la commande.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur adressera par mail la confirmation de commande enregistrée qui ne sera effective qu'à réception du règlement.

MODES DE REGLEMENT

Par chèque à l'ordre indiqué par le vendeur.

LES TARIFS

Les prix indiqués sur le site sont des prix TTC en euros sachant que "Gris Taupe et Compagnie" en sa qualité d'auto-entrepreneur n'est pas assujetti à la TVA, selon l'article 293 B du Code Général des Impôts.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port qui sont à la charge du client.

LIVRAISON

Les articles sont expédiés à l'adresse mentionnée lors du mail de commande envoyé par l'acheteur.

Les articles seront expédiés dans un délai de 7 jours à compter de la réception du règlement.

Les frais de port demeurent à la charge de l'acheteur. Les colis sont envoyés en colis suivi ou format lettre. Le prix varie en fonction du poids (  selon tarifs de la Poste en vigueur au moment de l'achat ) et le vendeur en informera l'acheteur lors de la commande. Si l'acheteur désire assurer son colis, il devra le signaler au vendeur lors de son mail de commande.

L'acheminement des colis se fait sous la responsabilité de la Poste, merci de prendre soin de déballer le colis devant le facteur et de signaler toute anomalie sur le bon de livraison, Gris Taupe et Compagnie ne pouvant être tenu responsable des dégats engendrés par La poste.

Pour les articles trop volumineux, un enlèvement à domicile uniquement sera possible et il en sera fait mention dans la description de l'article.

RETRACTATION

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour retourner leur produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour ( et de nouveau renvoi ). L'article ne devra pas avoir été utilisé ou détèrioré de quelque manière que ce soit et retourné dans son emballage d'origine.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments de ce site ( textes, photos, réalisations ... ) sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et le Code Civil et appartiennent à l'auteur. Toute reproduction ou utilisation de ces éléments à des fins commerciales ou gratuites sont donc exclues sans l'autorisation préalable de l'auteur.

 

 

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